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Marques déposées par GOUNON Eric
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DOMASPI
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMASPI
GOUNON Eric

Numéro de dépôt :
3320477
Date de dépôt :
26/10/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
26/10/2014
DOMASPI de GOUNON Eric

Présentation de la marque DOMASPI

Déposée le 26 octobre 2004 par GOUNON Eric auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « DOMASPI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-49 du 3 décembre 2004.

Le déposant est GOUNON Eric domicilié(e) 3, Clos du Tupinier,69290 GREZIEU - 69290 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur GOUNON Eric domicilié(e) 3, Clos du Tupinier,69290 GREZIEU - 69290 - France.

La marque DOMASPI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3320477.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMASPI est expirée depuis le 26 octobre 2014.

GOUNON Eric a également déposé les autres marques suivantes : DOMAXAIR les experts de l'air , DOMAXAIR , SWIFTAIR , Aspirez au confort , Respirez le confort


GOUNON Eric - 3, Clos du Tupinier,69290 GREZIEU - 69290 - France


Monsieur GOUNON Eric - 3, Clos du Tupinier,69290 GREZIEU - 69290 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-13

Publication - Publication le 3 déc. 2004 au BOPI 2004-49

Inscription le 24 février 2016 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°663589 - Publication le 25 mars 2016 au BOPI 2016-02-24

Aspirateurs de poussières. Installation pour l'aspiration de poussières. Appareils de traitement de l'air (ionisation, purification, filtration, humidification, déshumidification. Appareils de climatisation. Appareils de chauffage. Appareils de ventilation, ventilateurs. Appareils d'aération, aérateurs. Hottes d'aération, hottes aspirantes de cuisine. Accessoires d'aspirateur de poussières pour répandre les parfums et les désinfectants.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.